Espaces agricoles et urbanisme

Universitaire, avocats et techniciens s’interrogent ici sur les rapports entre « Espaces agricoles" et...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Joseph Stefani à André Carrega

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et André Carrega; 4 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant André Carrega à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et André Carrega; 4 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu de jugement entregistré à Bonifacio le 6 juin 1909

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et André Carrega; 15 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et François Maestroni; 1 page manuscrite

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Simon Lombardo à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et Simon Lombardo 7 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Simon Lombardo à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement du procès opposant Simon Lombardo et Joseph Stefani concernant le paiement d'une somme...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni et Joseph et Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et François Maestroni; 6 pages manuscrites; Demandeur...

Dossier A. Carrega et J. Stefani

dossier présenté devant le tribunal de Bastia; les partis en présence sont Joseph Stefani et André Carrega; affaire...