Substances vénéneuses
Classification et réglementation
Cite this document : Direction des journaux officiels, Substances vénéneuses, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, consulted on 24 avril 2025, https://omekas.histolab.fr/s/en/item/98853
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Alternative Title :
Classification et réglementation
Title :
Substances vénéneuses
Description :
Conçu comme un ouvrage pratique à destination des professionnels, l'édition 2015 « Substances vénéneuses, classification et réglementation » comprend :
En première partie: le répertoire général des substances classées sur la liste I, la liste Il et la liste des stupéfiants, le tableau des exonérations, la liste des assimilés stupéfiants et l'ensemble des textes en vigueur.
En seconde partie : la réglementation applicable aux substances classées, et notamment l'interdiction de préparation de certaines substances ou mélanges de substances, la durée de prescription et le fractionnement de la délivrance.
Table Of Contents :
Classement des substances vénéneuses et exonération p.3
Réglementation applicable aux substances vénéneuses classées p.201
Pharmacodépendance p.379
Annexes p.393
Discipline :
Etudes de l’environnement Géographie Paysages
Subject :
Médecine; Législation; Pharmacie; Santé; Administration
Creator :
Direction des journaux officiels
Publisher :
Les Éditions des Journaux officiels : Direction de l'information légale et administrative
Contributor :
Delmas, Jean-Luc
Identifier :
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/188666893 ; Worldcat : 922988964; ISBN : 978-2-11-077071-4
Relation :
Journal officiel de la République française
License :
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, à la condition expresse de citer l’institution de conservation et l'identifiant de la ressource comme suit : « Médiathèque Culturelle de la Corse, [identifiant de la ressource] ».

Rights :
Tous droits de traduction et de reproduction réservés pour tous pays
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