Mémoire sur la Corse

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Mintuvà stu ducumentu : Réalier-Dumas, Jean-François-Ignace, Mémoire sur la Corse, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, cunsultatu u 15 avril 2025, https://omekas.histolab.fr/s/co/item/77164

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Titulu : Mémoire sur la Corse

Descrizzione : Réalier-Dumas, conseiller à la Cour de Bastia, expose dans ce mémoire son point de vue sur la justice en Corse en se montrant fermement opposé à l'institution du Jury. Depuis la Restauration, les commissions et tribunaux extraordinaires sont abolis à l'exception de ceux du département de la Corse. Cette situation ... Vede di più

Indice di i contenuti : Préface p J Chapitre premier : Ce que pourrait être la Corse, ce qu’elle est p I Chap. II Moyens proposés pour améliorer l'état actuel de la Corse p 9 Chap. III Insuffisances des moyens proposés et raisons de cette insuffisance p 13 Chap. IV Mœurs des Corses p 18 Chap. V Vices dans la législation, l’organisation judiciaire et l'administration p 31 §1er Procédure civile p 33 §II Enregistrement Ib. III Douanes Ib. §IV Code rural p 34 §V Limites entre les communes. Biens communaux. Biens royaux. p 35 §VI Chemins vicinaux p 37 § VII Makis p 38 §VIII Ports d'armes p 39 §IX Condamnés par contumace p 44 §X Gendarmerie p 45 §XI Cour royale p 47 §XII Tribunaux de première instance p 56 §XIII Juges de paix p 58 §XIV Maires Ib. §XV Bureaux de conciliation et de consultation gratuites p 59 §XVI Illégalités à faire disparaître p 60 §XVII Administration p 61 Pétitions et lettres p 69 §3 Douanes Ib.

Impurtenza materiale : text/pdf 8 727 ko

Moyen : Livre

Format : text/pdf

Disciplina : Etudes de l’environnement Géographie Paysages

Tippu : Livres et chapitres d'ouvrages

Sugettu : Coutume; Terre; Agriculture; Climat; Flore; Géographie; Assassinat; Moeurs; Vendetta; Honneur; Administration; Douanes; Code rural; Port d’armes; Cour royale; Jury; Gendarmerie; Bandit

Cullezziò : Manuscrits et ouvrages anciens

Autore : Réalier-Dumas, Jean-François-Ignace

Editore : Delaunay

Contributeur : Alberti, Vanessa

Data : 1828

Cuperta tempurale : XIXe siècle

Cuperta tempurale : Bibliothèque Universitaire de l'Università di Corsica Pasquale Paoli (Corte)

Linguaghju : Français

Relazione : Trois ouvrages ont été publiés en réponse à celui-ci. Simonot, lettre sur la Corse pour servir de réponse au mémoire publié par M. Réalier-Dumas et Marsilj, Observations du mémoire de M. le Conseiller Dumas sur la Corse, Pompei, État actuel de la Corse.

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