10:69:7794
Révision datée du 10 novembre 2018 à 12:13 par HelenaHaderer (discussion | contributions) (Page créée avec « 1/ Conseil municipal Séance du (10 Novembre 1866) Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean,... »)
1/
Conseil municipal Séance du (10 Novembre 1866)
Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.
Temple St Jean Dégagement approbation des divers traités et conditions. Vôte de 12.465 f. 60 c. pour la dépense.