10:69:7794 - Historique des versions

HelenaHaderer le 10 novembre 2018 à 11:32

2018-11-10T11:32:34Z

HelenaHaderer le 10 novembre 2018 à 11:29

2018-11-10T11:29:24Z

HelenaHaderer le 10 novembre 2018 à 11:18

2018-11-10T11:18:09Z

HelenaHaderer : Page créée avec « 1/ Conseil municipal Séance du (10 Novembre 1866) Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean,... »

2018-11-10T11:13:36Z

Page créée avec « 1/ Conseil municipal Séance du (10 Novembre 1866) Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean,... »

Nouvelle page

1/

Conseil municipal
Séance du (10 Novembre 1866)

Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.

Temple St Jean Dégagement approbation des divers traités et conditions.
Vôte de 12.465 f. 60 c. pour la dépense.

← Version précédente		Version du 10 novembre 2018 à 11:29
Ligne 8 :		Ligne 8 :
	1° Le Sieur Vangine, propriétaire d'une maison sise au coin de la rue Roche d'argent et de Celle des Jardins ; laquelle maison a une fenêtre ouvrant sur cette dernière rue. Ce propriétaire demande, afin de conserver sa fenêtre qui serait condamné par la suppression de la rue, la concession d'une petite portion de terrain faisant partie de la rue.		1° Le Sieur Vangine, propriétaire d'une maison sise au coin de la rue Roche d'argent et de Celle des Jardins ; laquelle maison a une fenêtre ouvrant sur cette dernière rue. Ce propriétaire demande, afin de conserver sa fenêtre qui serait condamné par la suppression de la rue, la concession d'une petite portion de terrain faisant partie de la rue.

		+	2° M. Martial Pervinguiére, Profefseur a l'Ecole de droit qui fait des observations pour l'amélioration du quartier, par divers travaux a exécuter et diverses mesures a prendre, si la rue des Jardins est aliénée et supprimée.
−	2°
		+
		+	Il est a remarquer que les deux seules personnes qui ont parlé a l'enquête ne font aucunes oppositions a l'exécution du projet, M. le Commissaire enquêteur a émis un avis favorable a cette exécution.
		+
		+	M. le Maire rappelle au Conseil que pour arriver a cette fin il a déjà acquis avec son autorisation la maison Gauthier, dont le prix est inscrit au budget de l'année prochaine.
		+
		+	Il ajoute qu'il a fait avec les personnes dont les terrains sont nécessaires a l'exécution des traités provisoires dont il demande au Conseil l'approbation, et qui sont lus, ces traités, de natures diverses, sont les suivants :

← Version précédente		Version du 10 novembre 2018 à 11:18
Ligne 6 :		Ligne 6 :
	Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.		Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.

		+	1° Le Sieur Vangine, propriétaire d'une maison sise au coin de la rue Roche d'argent et de Celle des Jardins ; laquelle maison a une fenêtre ouvrant sur cette dernière rue. Ce propriétaire demande, afin de conserver sa fenêtre qui serait condamné par la suppression de la rue, la concession d'une petite portion de terrain faisant partie de la rue.
		+
		+	2°

@@ Ligne 3 : / Ligne 3 : @@
 Conseil municipal
 Séance du (10 Novembre 1866)
 Monsieur le Maire soumet au Conseil le projet qu'il a déjà provisoirement adopté, du dégagement du temple St Jean, et de la place circulaire au millieu de laquelle il doit être isolé. Depuis cette adoption, le projet a été soumis a une enquête administrative, comme le veut la législation sur la manière. Cette enquête est lue, deux personnes seulement se sont présentées pour y consigner des observations.
@@ Ligne 16 : / Ligne 20 : @@
 Il ajoute qu'il a fait avec les personnes dont les terrains sont nécessaires a l'exécution des traités provisoires dont il demande au Conseil l'approbation, et qui sont lus, ces traités, de natures diverses, sont les suivants :